Je me demandais si légalement, on pourrait interdire aux membres de notre lotissement de diffuser les plans de leurs maisons. C'est qu'avec les cambriolages qui augmentent, je trouve ça un peu risqué que n'importe qui puisse se procurer ces infos. Surtout qu'on a pas mal de jeunes familles ici, faut penser à la sécurité de tous, non ?
Je ne suis pas juriste, mais je crois que l'on ne peut interdire complètement la diffusion, sauf clause très spécifique dans le règlement de copropriété (et encore, ça me semble limite). Par contre, on pourrait peut-être sensibiliser les membres à ne pas partager ces plans sur des plateformes publiques ou à des personnes non identifiées. On pourrait aussi suggérer de flouter certaines zones sensibles (entrées, fenêtres) avant de les partager, si le partage est vraiment nécessaire.
Flouter les plans, bof... 😕 Si quelqu'un veut vraiment savoir, il trouvera toujours un moyen. Autant être réalistes, non ? C'est pas les plans qui vont arrêter les cambrioleurs déterminés. Faut peut-être se concentrer sur des systèmes d'alarme efficaces et une bonne vieille entraide entre voisins, ça serait plus utile, je pense. 🤔
Bactérorix a pas tort. Flouter, c'est un peu se voiler la face. Un voleur un peu motivé, il matte les photos aériennes, les vues Street View, il observe les allées et venues... Bref, il fait son repérage autrement.
Perso, je pense aussi que la vraie solution, elle est plus dans la prévention active. Systèmes d'alarme, c'est une bonne base, mais faut pas se leurrer, c'est pas infaillible. Par contre, une vraie solidarité entre voisins, ça, ça peut faire la diff'. Organiser des rondes (même virtuelles avec des groupes de discussion), se signaler les absences, être attentif aux mouvements suspects... c'est plus dissuasif qu'un plan flouté.
Après, faut aussi voir ce qu'on entend par "plans". Si on parle des plans d'architecte ultra-détaillés, avec les réseaux électriques, les arrivées d'eau, là, ok, c'est sensible. Mais un simple plan de masse, ça donne pas tant d'infos que ça. D'ailleurs, je crois savoir que les plans d'architectes sont protégés par le droit d'auteur, donc théoriquement, on ne peut pas faire n'importe quoi avec. L'originalité est la condition principale de cette protection, et la propriété intellectuelle est indépendante du support matériel. Donc même si on a le plan, l'architecte conserve ses droits. L'utilisation sans autorisation peut entraîner des indemnisations et la restitution des plans. C'est pas moi qui le dit, c'est ce que j'ai pu lire à ce sujet.
Donc, au final, plutôt que d'interdire, faudrait peut-être : 1) Sensibiliser sur la diffusion des plans ultra-précis. 2) Promouvoir la vigilance collective et les systèmes de sécurité. Et 3) rappeler que les plans d'archi, c'est pas open bar niveau droits d'auteur. Ça me semble plus constructif comme approche.
CrimsonLogic a bien résumé la situation. Plutôt que de jouer les shérifs, autant miser sur la prévention et rappeler les bases du droit d'auteur. On est une communauté, pas une prison. Faut faire confiance aux gens un minimum, tout en les informant des risques.
Faire confiance, oui, mais bon... On vit pas chez les Bisounours non plus. 🤔 Je suis d'accord sur la prévention, mais partir du principe que tout le monde va être responsable, c'est un peu naïf. Un petit rappel des bases, ça mange pas de pain, mais faut pas s'attendre à ce que ça change grand-chose. Les gens partagent des photos de leurs gosses sur Facebook, tu crois qu'ils vont se soucier des plans de leur maison ? 😅
MemeBake a raison sur un point : la naïveté, c'est pas terrible. On a tous un tonton qui partage des "blagues" douteuses sur les réseaux, alors lui demander de faire attention à ses plans... 🤦
Mais bon, si on revient au sujet, la sensibilisation reste la meilleure option. On pourrait organiser une petite réunion d'information, peut-être avec un expert en sécurité ? Ça permettrait d'aborder le sujet des plans, mais aussi d'autres aspects de la sécurité à domicile. Juste une idée comme ça... 💡
Une réunion d'information, c'est une bonne idée Lucas Díaz. On pourrait même demander à la police municipale de venir faire une intervention, ça aurait plus de poids qu'un simplePowerPoint préparé par nos soins, non ? Après, faut voir si les gens se déplaceraient, c'est jamais gagné...
Stratège1, quand tu dis "plans", tu parles de quoi exactement ? Des plans d'architecte super détaillés, ou juste des plans de masse basiques qu'on trouve au cadastre ? Parce que la réalité du risque est pas la même, quoi.
BatiFutur, en fait, je pensais surtout aux plans qu'on trouve dans les annonces de vente ou de location. Ceux qui montrent la disposition des pièces, les ouvertures... C'est suffisant pour se faire une idée précise des lieux, non ? Après, c'est sûr que les plans d'archi hyper techniques, c'est autre chose, mais déjà ces plans "simples" me semblent un risque.
Stratège1, si le souci, c'est les plans dans les annonces, tu peux peut-être contacter les agences immo locales et leur demander de limiter les infos sur les plans qu'elles diffusent. Genre, ne pas indiquer l'emplacement exact des objets de valeur 💎 (coffre-fort, œuvres d'art, etc.) ou les systèmes de sécurité. C'est une piste, hein. 🤔
Ok, si je récapépéte : L'idée de départ était d'interdire la diffusion des plans pour cause de cambriolages. Mais pas mal de monde pense qu'interdire serait compliqué (voire illégal) et pas forcément efficace. On a parlé de flouter les plans, mais certains trouvent que ça ne sert pas à grand-chose. Du coup, l'accent a été mis sur la prévention (alarmes, entraide entre voisins) et sur le rappel des règles du droit d'auteur pour les plans d'architecte. L'idée d'une réunion d'information (voire avec la police municipale) a été lancée. On a aussi précisé qu'on parlait surtout des plans dans les annonces de vente/location. Etercielo a suggéré de contacter les agences pour limiter les infos sensibles. Voilà voilà.
C'est bien de faire le point comme ça, merci ! 👍
Pour ceux qui veulent creuser la question des lois sur les ADU (Accessory Dwelling Units) en Californie et leurs impacts sur les restrictions de location des HOA (Homeowner Associations), je vous partage cette vidéo. Ça peut donner des idées ou des arguments si on veut adapter des trucs chez nous.
California ADU Law (HOA Rental Restrictions)[/video]
J'ai trouvé ça assez éclairant, même si c'est pour un autre pays. 😉
C'est vrai que regarder ce qui se fait ailleurs, ça peut nous donner de bonnes idées. Merci pour le partage SoleilD93 ! 👍 Je vais regarder ça de plus près. 👀
Exact, Cuirdur. C'est pas toujours applicable, loin de là. 😕 Chaque lotissement a ses contraintes. Après, est-ce qu'on peut faire bouger les lignes... c'est une autre paire de manches ! 💪
Ah oui, les procédures, c'est une plaie. Ça me rappelle un projet où on a dû batailler 6 mois juste pour une validation technique. 😩 Ça bouffe toute l'énergie...
Je me demandais si légalement, on pourrait interdire aux membres de notre lotissement de diffuser les plans de leurs maisons. C'est qu'avec les cambriolages qui augmentent, je trouve ça un peu risqué que n'importe qui puisse se procurer ces infos. Surtout qu'on a pas mal de jeunes familles ici, faut penser à la sécurité de tous, non ?
Réponses (24)
Je ne suis pas juriste, mais je crois que l'on ne peut interdire complètement la diffusion, sauf clause très spécifique dans le règlement de copropriété (et encore, ça me semble limite). Par contre, on pourrait peut-être sensibiliser les membres à ne pas partager ces plans sur des plateformes publiques ou à des personnes non identifiées. On pourrait aussi suggérer de flouter certaines zones sensibles (entrées, fenêtres) avant de les partager, si le partage est vraiment nécessaire.
Flouter les plans, bof... 😕 Si quelqu'un veut vraiment savoir, il trouvera toujours un moyen. Autant être réalistes, non ? C'est pas les plans qui vont arrêter les cambrioleurs déterminés. Faut peut-être se concentrer sur des systèmes d'alarme efficaces et une bonne vieille entraide entre voisins, ça serait plus utile, je pense. 🤔
Bactérorix a pas tort. Flouter, c'est un peu se voiler la face. Un voleur un peu motivé, il matte les photos aériennes, les vues Street View, il observe les allées et venues... Bref, il fait son repérage autrement. Perso, je pense aussi que la vraie solution, elle est plus dans la prévention active. Systèmes d'alarme, c'est une bonne base, mais faut pas se leurrer, c'est pas infaillible. Par contre, une vraie solidarité entre voisins, ça, ça peut faire la diff'. Organiser des rondes (même virtuelles avec des groupes de discussion), se signaler les absences, être attentif aux mouvements suspects... c'est plus dissuasif qu'un plan flouté. Après, faut aussi voir ce qu'on entend par "plans". Si on parle des plans d'architecte ultra-détaillés, avec les réseaux électriques, les arrivées d'eau, là, ok, c'est sensible. Mais un simple plan de masse, ça donne pas tant d'infos que ça. D'ailleurs, je crois savoir que les plans d'architectes sont protégés par le droit d'auteur, donc théoriquement, on ne peut pas faire n'importe quoi avec. L'originalité est la condition principale de cette protection, et la propriété intellectuelle est indépendante du support matériel. Donc même si on a le plan, l'architecte conserve ses droits. L'utilisation sans autorisation peut entraîner des indemnisations et la restitution des plans. C'est pas moi qui le dit, c'est ce que j'ai pu lire à ce sujet. Donc, au final, plutôt que d'interdire, faudrait peut-être : 1) Sensibiliser sur la diffusion des plans ultra-précis. 2) Promouvoir la vigilance collective et les systèmes de sécurité. Et 3) rappeler que les plans d'archi, c'est pas open bar niveau droits d'auteur. Ça me semble plus constructif comme approche.
CrimsonLogic a bien résumé la situation. Plutôt que de jouer les shérifs, autant miser sur la prévention et rappeler les bases du droit d'auteur. On est une communauté, pas une prison. Faut faire confiance aux gens un minimum, tout en les informant des risques.
Faire confiance, oui, mais bon... On vit pas chez les Bisounours non plus. 🤔 Je suis d'accord sur la prévention, mais partir du principe que tout le monde va être responsable, c'est un peu naïf. Un petit rappel des bases, ça mange pas de pain, mais faut pas s'attendre à ce que ça change grand-chose. Les gens partagent des photos de leurs gosses sur Facebook, tu crois qu'ils vont se soucier des plans de leur maison ? 😅
MemeBake a raison sur un point : la naïveté, c'est pas terrible. On a tous un tonton qui partage des "blagues" douteuses sur les réseaux, alors lui demander de faire attention à ses plans... 🤦 Mais bon, si on revient au sujet, la sensibilisation reste la meilleure option. On pourrait organiser une petite réunion d'information, peut-être avec un expert en sécurité ? Ça permettrait d'aborder le sujet des plans, mais aussi d'autres aspects de la sécurité à domicile. Juste une idée comme ça... 💡
Une réunion d'information, c'est une bonne idée Lucas Díaz. On pourrait même demander à la police municipale de venir faire une intervention, ça aurait plus de poids qu'un simplePowerPoint préparé par nos soins, non ? Après, faut voir si les gens se déplaceraient, c'est jamais gagné...
Stratège1, quand tu dis "plans", tu parles de quoi exactement ? Des plans d'architecte super détaillés, ou juste des plans de masse basiques qu'on trouve au cadastre ? Parce que la réalité du risque est pas la même, quoi.
BatiFutur, en fait, je pensais surtout aux plans qu'on trouve dans les annonces de vente ou de location. Ceux qui montrent la disposition des pièces, les ouvertures... C'est suffisant pour se faire une idée précise des lieux, non ? Après, c'est sûr que les plans d'archi hyper techniques, c'est autre chose, mais déjà ces plans "simples" me semblent un risque.
Stratège1, si le souci, c'est les plans dans les annonces, tu peux peut-être contacter les agences immo locales et leur demander de limiter les infos sur les plans qu'elles diffusent. Genre, ne pas indiquer l'emplacement exact des objets de valeur 💎 (coffre-fort, œuvres d'art, etc.) ou les systèmes de sécurité. C'est une piste, hein. 🤔
Ok, si je récapépéte : L'idée de départ était d'interdire la diffusion des plans pour cause de cambriolages. Mais pas mal de monde pense qu'interdire serait compliqué (voire illégal) et pas forcément efficace. On a parlé de flouter les plans, mais certains trouvent que ça ne sert pas à grand-chose. Du coup, l'accent a été mis sur la prévention (alarmes, entraide entre voisins) et sur le rappel des règles du droit d'auteur pour les plans d'architecte. L'idée d'une réunion d'information (voire avec la police municipale) a été lancée. On a aussi précisé qu'on parlait surtout des plans dans les annonces de vente/location. Etercielo a suggéré de contacter les agences pour limiter les infos sensibles. Voilà voilà.
Merci Stratège1 pour cette synthèse bien claire ! C'est top de voir l'évolution de la discussion résumée ainsi.
C'est bien de faire le point comme ça, merci ! 👍 Pour ceux qui veulent creuser la question des lois sur les ADU (Accessory Dwelling Units) en Californie et leurs impacts sur les restrictions de location des HOA (Homeowner Associations), je vous partage cette vidéo. Ça peut donner des idées ou des arguments si on veut adapter des trucs chez nous.
California ADU Law (HOA Rental Restrictions)[/video] J'ai trouvé ça assez éclairant, même si c'est pour un autre pays. 😉
Merci SoleilD93 pour le partage de cette ressource. Toujours intéressant de voir comment les autres gèrent ces problématiques à l'étranger. 🌍
C'est vrai que regarder ce qui se fait ailleurs, ça peut nous donner de bonnes idées. Merci pour le partage SoleilD93 ! 👍 Je vais regarder ça de plus près. 👀
Super intéressant ce partage, merci SoleilD93 ! 👏 J'avoue que j'avais jamais pensé à regarder du côté des ADU pour les restrictions de location... 🤔
En tout cas, perso, j'adore les ADU ! C'est un peu hors sujet mais c'est une super solution pour le logement. 😎
Mouais, c'est bien joli les ADU, mais faut avoir la place... et pas tous les règlements de lotissement le permettent... 😒
Exact, Cuirdur. C'est pas toujours applicable, loin de là. 😕 Chaque lotissement a ses contraintes. Après, est-ce qu'on peut faire bouger les lignes... c'est une autre paire de manches ! 💪
C'est clair que les règlements, c'est le nerf de la guerre. Faut voir ce qui est possible de négocier, mais bon courage... 🤓
Négocier, c'est un art... et faut les bons arguments! 😅 Bon courage à ceux qui s'y collent! 🍀
Et surtout, faut avoir le temps ! ⏳ Les procédures, c'est jamais rapide… 🐌
Tellement vrai, FloreEssentielle28, entre le boulot, la famille... Qui a le temps de se battre contre des moulins 🌻 ?
Ah oui, les procédures, c'est une plaie. Ça me rappelle un projet où on a dû batailler 6 mois juste pour une validation technique. 😩 Ça bouffe toute l'énergie...